Mentions légales
Ce site ainsi que son utilisation sont soumis au droit français. La présentation des médicaments est conforme au droit français, les médicaments peuvent avoir des indications différentes d’un pays à l’autre.
L’accès et l’utilisation de ce site internet sont soumis aux conditions suivantes. L’utilisation de ce site implique que vous acceptez d’observer ces conditions. Ce site internet a été développé par Véto-pharma qui en assure également la gestion. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie de ce site mais aussi les conditions générales d’utilisation. Nous vous invitons donc, lors de votre prochaine visite sur ce site, à consulter de nouveau les conditions et à noter tout changement ou amendement qui aurait pu y être apporté.
Tous les détails, documents et illustrations publiés sur ce site internet sont la propriété de Véto-pharma. Aucun élément composant le site ne peut être utilisé de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Véto-pharma.
Toute permission d’utilisation de ces détails, documents et illustrations est accordée sous réserve que l’avis des droits d’auteur apparaisse sur toutes les copies, que ces détails ne soient utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales, qu’ils ne soient modifiés d’aucune façon.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « Copyright – Véto-pharma. Tous droits réservés » accompagnée d’un lien pointant vers le site www.veto-pharma.fr
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. Véto-pharma se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site www.veto-pharma.fr est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Marques Ce site appartient, et est exploité par Véto-pharma. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.veto-pharma.fr (ci-après « »le site » »), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toutes les marques qui apparaissent sur ce site sont la propriété de Véto-pharma, sauf indication contraire ou si elles peuvent être clairement identifiées comme étant la propriété d’un tiers. Toute utilisation non autorisée de ces marques ou autres documents est strictement interdite et constitue une violation des droits d’auteur, des lois régissant les marques ou autres droits de propriété industrielle.
Liens
Ce site contient des liens/références à des sites internet tiers. Véto-pharma n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site Véto-pharma et un site tiers ne signifie pas que Véto-pharma assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Les liens vers d’autres sites sont uniquement proposés à titre informatif aux utilisateurs, qui y accèdent à leurs propres risques. Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable que Véto-pharma, à tout utilisateur du site www.veto-pharma.fr de créer, sur n’importe quel autre site web, tout lien hypertexte.
Informations personnelles
L’utilisateur de ce site est entièrement responsable du contenu et de l’exactitude des informations qu’il envoie à Véto-pharma ainsi que du respect des éventuels droits de tiers liés à ces informations. L’utilisateur accepte que Véto-pharma stocke et utilise ces informations à des fins d’analyses statistiques ou pour tout autre but commercial spécifié, dans le respect des conditions posées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Véto-pharma ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. Conformément à la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande en ligne : info@vetopharma.com
Limitation de responsabilité
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Véto-pharma. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de Véto-pharma ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit, du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
L’utilisateur est seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu’ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par vous-même ou par toute personne autorisée par vous à utiliser ce site. Par usage, il convient d’entendre tout usage du site quel qu’il soit, frauduleux ou non frauduleux. Vous renoncez à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur le fondement de la responsabilité contractuelle de Véto-pharma en sa qualité d’éditeur de ce site ou sur tout autre fondement.
Véto-pharma et/ou ses fournisseurs peut/peuvent donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toute autre raison. Véto-pharma n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tous tiers. Il est rappelé par ailleurs que Véto-pharma peut mettre fin ou modifier les caractéristiques du site www.veto-pharma.fr à tout moment, et cela sans préavis.
Loi applicable
Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contacts
En cas de problèmes, questions ou suggestions, veuillez prendre contact avec Véto-pharma par mail : info@vetopharma.com
Éditeur
Le présent site est la propriété de et est édité par Véto-pharma SA au capital de 1 455 420 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro 324 240 605, 12/14 rue de La Croix-Martre, 91120 Palaiseau – France – Tél. : 01 69 18 84 80 – Email : info@vetopharma.com
Le Directeur de Publication est Madame Marcèle BARTHELEMY, Directrice Générale de la société Véto-pharma.
L’hébergement du site est assuré par la société OVH – SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.